Par Christophe Dussert - reflexif.over-blog.com

L'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. C'est clairement affiché, mais quand on n'est pas initié aux subltilités de la TVA, qu'est-ce  que cela veut dire ?
Tout d'abord vos fournisseurs doivent vous vendre avec la TVA s'il sont assujettis, mais vous ne tant qu'auto-entrepreneur, vous ne pourrez la récupérer. Vos achats sont donc effectués Toutes Taxes comprises comme n'importe quel particulier.  C'ets pourquoi vos factures doivent obligatoirement porter la mention suivante: "T.V.A. non applicable, art. 293 B du C.G.I."

Vous réglez la TVA auprès de vos fournisseurs lors des achats mais lors de vos ventes, vous ne la facturez pas de TVA  et par voie de conséquence vous n'aurez donc pas à vous livrer à l'exercice mensuel ou trimetriel qui consiste à la déclarer afin de déterminer si vous en avez payé plus que vous n'en avez encaissé ou l'inverse. Moins de paperasse, cetres, mais est-ce vraiment avantageux?
Supposons que votre fournisseur est, lui, assujeti à la TVA et  qu'il vous la facture. Dans le Prix d'Achat (PA) que vous payez,  est donc inclue une TVA : t(PA).
1) En tant qu'AE, vous ne récupérez pas cette TVA. Vous allez revendre cette marchandise au Prix de Vente : PV, qui sera   un prix Hors Taxe, puisque vous n'appliquez pas la TVA. Si votre propre client est un client final, qui ne récupère pas la TVA  lui non plus, il aura payé : PV, et votre propre bénéfice sera : PV-PA. Vous suivez? Mais si votre client peut récupérer la TVA (qu'il soit lui même un  intermédiaire, ou bien qu'il soit dans une des nombreuses situations  de dégrèvement), il ne peut le faire sur votre marchandise, alors que  sur celle d'un de vos concurrents en entreprise normale, il va pouvoir le faire. Donc de son point de vue vous vendez trop cher, et il ne  voudra payer que PV - t(PV), comme pour votre concurrent. Vous allez  donc devoir lui vendre à un prix qui sera : PV - t(PV) hors taxes !  Votre bénéfice ne sera donc plus que : PV - PA - t(PV).
2) Dans une entreprise assujettie à la TVA : Vous récupérez la TVA appliquée par votre fournisseur, la marchandise   vous revient donc à : PA - t(PA). Mais vous devez facturer une TVA. Si votre client ne récupère pas la TVA (consommateur final par exemple), il paye PV, mais cela recouvre aussi une TVA : t(PV), que  vous payez à l'état. Votre bénéfice est donc : PV - t(PV) - PA + t(PA). Si votre client récupère la TVA, il vous payera PV, mais récupèrera  t(PV), et votre bénéfice sera à nouveau : PV - t(PV) - PA + t(PA).
Conclusion : Le fait de ne pas être assujetti à la TVA est plutôt un  avantage... SAUF si vos client peuvent récupérer la TVA  (revendeurs...) et que vous êtes dans un secteur concurrentiel qui  vous oblige à vous aligner sur les tarifs de concurrents en entreprise  normale (si ce n'est pas le cas, vous fixez le prix que vous voulez !).
Pour fixer les idées, si PA = 100 € et PV = 200 €, alors :
1) dans le cas AE avec client final, Bénéfice = 100 €
dans la cas AE concurrentiel : Bénéfice = 67,2 €  (TVA à 19,6 %)
2) dans le cas entreprise assujettie à la TVA :  Bénéfice = 83,6 €
Evidemment, tous ces calculs ne tiennent pas compte des charges et  impôts. Il convient de prendre en compte tous ces aspects, et pas seulement l'exemption de TVA, avant de décider si le statut d'AE est  un avantage ou pas pour votre activité. N'oubliez pas que vous serez  imposé sur PV et non sur le bénéfice comme le serait l'entrepreneur  assujetti, mais avec un taux bien moindre...